Les comptes rendus du conseil municipal

Vous trouverez ci dessous les comptes rendus de conseil municipal des années 2017, 2016, 2015, 2014, 2013, 2012 et 2011.
Vous pouvez cliquer sur le lien de la date de réunion pour lire l'intégralité du document.


Réunion du 30 Juin 2017

    ORDRE DU JOUR :

  1. Désignation des délégués pour les élections sénatoriales,

  2. Charte d'entretien des espaces publics,

  3. Questions diverses.



Réunion du 31 Mai 2017

    ORDRE DU JOUR :

  1. Attribution du marché de travaux de mise en accessibilité de la Mairie, de l'église et de la Mairie Annexe,

  2. Décision Modificative au B.P. 2017,

  3. Tirage des jurés pour la constitution des jurys d'assises 2018,

  4. Informations,

  5. Questions diverses.



Réunion du 13 Avril 2017

    ORDRE DU JOUR :

  1. Avis sur le projet de parc éolien d'Allemanche et La Chapelle-Lasson,

  2. Approbation des nouveaux statuts du SIEM,

  3. Devenir de la fête patronale,

  4. Subventions aux associations pour 2017,

  5. Vote des comptes administratifs 2016,

  6. Vote des comptes de gestion 2016,

  7. Affectation des résultats au Budget Primitif 2017

  8. Vote des Taux et des Budgets Primitifs 2017,

  9. Informations,

  10. Questions diverses.



Réunion du 16 Décembre 2016

    ORDRE DU JOUR :

  1. Election de 4 délégués auprès de la Nouvelle Communautés de Communes,

  2. Renouvellement d'un contrat groupe d'assurance statutaire,

  3. Mise en place du nouveau régime indemnitaire RIFSEEP,

  4. Demande de subvention DETR pour mise en accessibilité de bâtiments,

  5. Décision Modificative au Budget,

  6. Informations,

  7. Questions diverses.



Réunion du 28 Novembre 2016

    ORDRE DU JOUR :

  1. Utilisation du plan d'eau par les associations extérieures,

  2. Tarifs communaux pour 2017,

  3. Caution pour la location de la salle des fêtes,

  4. Problèmes de tapage nocturne lors des locations de la salle des fêtes,

  5. Décisions modificatives au budget,

  6. Réfection du Grand Chemin de la Presle,

  7. Projet d'acquisition de l'ancienne gare,

  8. Informations,

  9. Questions diverses.



Réunion du 26 Août 2016

    ORDRE DU JOUR :

  1. Rapport de gestion de la société SPL-Xdemat et proposition d'augmentation du capital social,

  2. Attribution du marché de travaux de réhabilitation de voiries pour 2016,

  3. Questions diverses.



Réunion du 16 Juin 2016

    ORDRE DU JOUR :

  1. Dissolution du Syndicat d'Aménagement de la Vallée de l'Aube,

  2. Projet de périmètre du nouvel EPCI issu de la fusion de la Communauté de Communes du Pays d'Anglure avec celles des Coteaux Sézannais et des Portes de Champagne,

  3. Effacement des réseaux électriques des rues Henri Barbusse, Voltaire et Jean Moulin par le SIEM,

  4. Recrutement d'un contrat d'avenir,

  5. Réfection du Grand Chemin de la Presle,

  6. Questions diverses.



Réunion du 12 Avril 2016

    ORDRE DU JOUR :

  1. Election d'un délégué au SDDEA,

  2. Révision de la liste des membres de la Commission Animation Communication Patrimoine,

  3. Abattage et rabotage d'une partie des tilleuls Place Maréchal Brune,

  4. Remise en état des terrains de football

  5. Mise en place de la "Participation Citoyenne",

  6. Médaille d'honneur communale,

  7. Recrutement d'un contrat aidé,

  8. Réalisation d'un document unique et demande de subvention,

  9. Subventions aux associations pour 2016,

  10. Vote des comptes administratifs 2015,

  11. Vote des comptes de gestion 2015,

  12. Vote des taux des taxes locales,

  13. Vote du Budget Primitif 2016,

  14. Informations,

  15. Questions diverses.



Réunion du 18 Janvier 2016

    ORDRE DU JOUR :

  1. Limiteur sonore à la salle communale,

  2. Demande de subvention pour les travaux de voirie de l'Allée Henri Martin,

  3. Réfection du Grand Chemin de la Presle

  4. Acquisition de la parcelle AN 94,

  5. Vente de l'ancienne gare,

  6. Mise en place des entretiens professionnels,

  7. Informations,

  8. Questions diverses.



Réunion du 26 Novembre 2015

    ORDRE DU JOUR :

  1. Nuisances sonores à la MJC : étude et préconisations, intervention de M. MINKIEWICZ.

  2. Avis sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale.

  3. Approbation du schéma de mutualisation de la CCPA.

  4. Avis sur l'adhésion du SMAVALS au SDDEA.

  5. Tarifs communaux pour 2016.

  6. Aires de jeux.

  7. Informations.

  8. Questions diverses.



Réunion du 15 Octobre 2015

    ORDRE DU JOUR :

  1. Approbation de l'Agenda d'Accessibilité Programmée.

  2. Réglement du cimetière comunal.

  3. Demande d'acquisition d'une partie de parcelle communale par M. BERY.

  4. Possibilité d'acquisition de parcelle boisée.

  5. Décision Modificative au budget primitif.

  6. Informations : avancement vélovoie du canal de la Haute-Seine.

  7. Questions diverses.



Réunion du 25 Août 2015

    ORDRE DU JOUR :

  1. Approbation du PAVE.

  2. Attribution du marché de travaux de réhabilitation de voiries pour 2015.

  3. Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre avec CAP INGELEC.

  4. Etude d'impact des nuisances sonores de la salle communale de St Just.

  5. Questions diverses.



Réunion du 29 Juin 2015

    ORDRE DU JOUR :

  1. Remplacement d'un membre suppléant au SIEM.

  2. Groupement de commandes pour l'électricité avec le SIEM.

  3. Conventions avec ORANGE pour l'enfouissement des lignes aériennes de télécommunications des rues Zola, Blériot, Martin et Gambetta.

  4. Attribution du marché de travaux de voiries des rues Zola, Blériot et Martin.

  5. Décision Modificative au Budget Primitif 2015.

  6. Informations.

  7. Questions diverses.



Réunion du 13 Avril 2015

    ORDRE DU JOUR :

  1. Installation d'un nouveau conseiller municipal, révision des commissions communales.

  2. Validation du Plan de mise en Accessibilité de la Voirie et des Espaces publics (PAVE).

  3. Convention avec le Département de la Marne concernant l'archivage électronique.

  4. Gestion des cours d'eau et des noues de la commune.

  5. Création de postes pour avancement de grade.

  6. Subventions aux associations pour 2015.

  7. Compte administratif 2014 du budget général et du budget du lotissement.

  8. Affectation des résultats.

  9. Vote des taux des taxes locales.

  10. Budget primitif 2015 du budget général et du budget du lotissement.

  11. Informations.

  12. Questions diverses.



Réunion du 26 Janvier 2015

    ORDRE DU JOUR :

  1. Révision de la demande de subvention pour les travaux d'aménagement de voirie et d'effacement des réseaux aériens des rues Zola, Blériot et Martin.

  2. Fermeture du bureau de Poste de Saint Just.

  3. Plan Communal de Sauvegarde.

  4. Transfert de la compétence Aménagement Numérique du Territoire à la CCPA.

  5. Informations.

  6. Questions diverses.



Réunion du 08 Décembre 2014

    ORDRE DU JOUR :

  1. Demande de subvention pour les travaux d'aménagement de voirie et d'effacement des réseaux aériens des rues Zola, Blériot et Martin.

  2. Attribution d'une coupe de bois.

  3. Bail rural.

  4. Informations.

  5. Questions diverses.



Réunion du 13 Novembre 2014

    ORDRE DU JOUR :

  1. Demande de subvention pour l'acquisition d'un cinémomètre,

  2. Convention avec le Conseil Général pour le fauchage des abords de la RD 440,

  3. Rapport de gestion du Conseil d'Administration de la SPL-Xdemat,

  4. Taux de la Taxe d'Aménagement,

  5. Tarifs communaux pour 2015,

  6. Attribution des coupes de bois,

  7. Renouvellement des baux ruraux,

  8. Informations,

  9. Questions diverses.



Réunion du 29 Septembre 2014

    ORDRE DU JOUR :

  1. Adhésion au groupement de commandes organisé par le SIEM pour la fourniture de gaz,

  2. Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire du personnel,

  3. Précisions sur le prix de vente des parcelles du lotissement,

  4. Contentieux concernant la redevance d'étiage des barrages Seine,

  5. Proposition de 2 commissaires suppléants habitant en dehors de la commune pour la Commission communale des impôts directs,

  6. Coupes de Bois,

  7. Extinction de l'éclairage public,

  8. Motion de soutien à l'AMF sur les baisses de dotations de l'Etat,

  9. Questions diverses.



Réunion du 05 Juin 2014

    ORDRE DU JOUR :

  1. Désignation des membres du bureau de l'Association Foncière de St Just-Sauvage,

  2. Transfert de la compétence "Aménagement Numérique du Territoire" à la Communauté de Communes du Pays d'Anglure,

  3. Transfert de la compétence "Investissement en éclairage public" au SIEM,

  4. Décision Modificative au BP 2014,

  5. Clôture de l'enquête publique du P.L.U. : avis sur remarques,

  6. Questions diverses.



Réunion du 24 Avril 2014

    ORDRE DU JOUR :

  1. Avenant à la convention signée avec la SPL-Xdemat,

  2. Avis sur le projet de forage de nouveaux puits de pétrole,

  3. Projet d'enfouissement du réseau Basse Tension rue Anatole France,

  4. Taux de promotion et création de poste pour avancement de grade,

  5. Subventions aux associations pour 2014,

  6. Comptes administratifs 2013 : budget général et budget annexe,

  7. Comptes de gestion 2013,

  8. Affectation des résultats sur le budget primitif 2014,

  9. Vote des taux des taxes locales,

  10. Vote du Budget Primitif 2014,

  11. Matériel informatique, sauvegarde,

  12. Contrat de maintenace des extincteurs,

  13. Informations,

  14. Questions diverses.



Réunion du 08 Avril 2014

    ORDRE DU JOUR :

  1. Election des délégués de la commune auprès des différents syndicats,

  2. Délégation au Maire de certaines attributions du Conseil Municipal,

  3. Délégation de fonctions au Maire en matière de marché à procédure adaptée,

  4. Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints,

  5. Nomination des commissions communales et de leurs membres,

  6. Proposition de membres pour la Commission Communale des Impôts Directs,

  7. Election de Commission administrative pour la révision des listes électorales,

  8. Election de la Commission d'Appel d'Offres,

  9. Fixation du nombre de membres constituant le CCAS,

  10. Election des représentants du Conseil Municipal au sein du CCAS,

  11. Désignation d'un représentant auprès de Mon Logis et du Toit Champenois,

  12. Election d'un correspondant Défense,

  13. Election d'un correspondant Sécurité Routière,

  14. Désignation d'un correspondant au CNAS,

  15. Indemnités de conseils et de confection budgétaire au Receveur municipal,

  16. Questions diverses.



Réunion du 13 Janvier 2014

    ORDRE DU JOUR :

  1. Avenant n° 1 au marché de travaux de la MJC,

  2. Contrat de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un bâtiment de stockage,

  3. Transfert de la compétence "organisation des réseaux de communications électroniques" au SIEM,

  4. Informations,

  5. Questions diverses.



Réunion du 18 Novembre 2013

    ORDRE DU JOUR :

  1. Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme et bilan de la concertation,

  2. Modifications des statuts du SIEM,

  3. Effacement du réseau électrique rue Léon Gambetta,

  4. Tarifs communaux au 1er Janvier 2014,

  5. Subventions,

  6. Mise à disposition de la CCPA,

  7. Informations,

  8. Questions diverses.



Réunion du 29 Août 2013

    ORDRE DU JOUR :

  1. Composition du Conseil Communautaire de la C. C. du Pays d'Anglure,

  2. Marché de travaux pour la mise en accessibilité de la MJC : attribution des lots,

  3. Centre Technique Municipal,

  4. Incorporation de la rue du "19 mars 1962" au tableau vert de la voirie communale,

  5. Maintien de l'IEMP,

  6. Subventions,

  7. Informations,

  8. Questions diverses.



Réunion du 04 Avril 2013

    ORDRE DU JOUR :

  1. Lancement de la consultation des entreprises pour les travaux de la MJC,

  2. Taux de promotion pour les avancements de grade,

  3. Création de postes pour avancement de grade,

  4. Subventions aux associations pour 2013,

  5. Compte Administratif 2012 du budget général,

  6. Comptes de gestion 2012,

  7. Affectation des résultats sur le budget primitif 2013,

  8. Vote des taux des taxes locales et du budget primitif 2013,

  9. Compte administratif et budget primitif pour le budget annexe du lotissement,

  10. Choix de nom de rues,

  11. Modalités de location des salles communales,

  12. Informations,

  13. Questions diverses.



Réunion du 11 Février 2013

    ORDRE DU JOUR :

  1. Arrêt du projet de P.L.U. et bilan de la concertation,

  2. Questions diverses.



Réunion du 28 janvier 2013

    ORDRE DU JOUR :

  1. Conventionnement ATESAT avec la DDT pour 2013,

  2. Choix des entreprises pour les travaux de la MJC : mission de coordonnateur SPS et mission de contrôle technique,

  3. Subvention au lycée professionnel Diderot,

  4. Informations,

  5. Questions diverses.



Réunion du 10 Décembre 2012

    ORDRE DU JOUR :

  1. Extension du périmètre de la Communauté de Communes du Pays d'Anglure,

  2. Recrutement et rémunération des agents recenseurs,

  3. Subvention au collège d'Anglure,

  4. Subvention au lycée de Sézanne,

  5. Dissimulation du réseau France Telecom rue Jean Zay,

  6. Travaux en régie : création de Wc à la MJC,

  7. Décisions modificatives au BP 2012,

  8. Informations,

  9. Questions diverses.



Réunion du 29 Octobre 2012

    ORDRE DU JOUR :

  1. Lotissement communal : modification du parcellaire, dossier loi sur l'eau, avenant au marché de travaux avec Roussey,

  2. Régularisation de la voirie rue Fernand Léger,

  3. Convention pour la dématérialisation des actes avec la Préfecture,

  4. Modification des statuts du SIEM,

  5. Redevance pour la location de la Mairie Annexe par M. MIGNOT,

  6. Révision des tarifs communaux pour 2013,

  7. Modalités de location des salles communales,

  8. Informations,

  9. Questions diverses.



Réunion du 19 Octobre 2012

    ORDRE DU JOUR :

  1. Présentation des résultats du radar pédagogique provisoire

  2. Questions diverses.



Réunion du 11 juin 2012

    ORDRE DU JOUR :

  1. Soutien au SIEM pour les enfouissements de réseau France Telecom,

  2. Extension du réseau électrique basse tension rue Pasteur,

  3. Cession d'une partie de la parcelle communale AH n° 561,

  4. Adhésion au service de dématérialisation mis en place par le Conseil Général,

  5. Décision modificative n°1 au Budget 2012,

  6. Informations,

  7. Questions diverses.



Réunion du 10 Avril 2012

    ORDRE DU JOUR :

  1. Recours contre l'établissement d'une redevance d'étiage par l'Etablissement Public de Bassin Seine-Grands Lacs,

  2. Fixation du prix de vente des lots du lotissement,

  3. Subventions aux associations pour 2012,

  4. Vote du Compte Administratif 2011,

  5. Vote du Compte de Gestion 2011,

  6. Affectation des résultats,

  7. Vote des taux des taxes locales,

  8. Vote du Budget Primitif pour 2012,

  9. Vote du Budget Annexe du lotissement,

  10. Informations,

  11. Questions diverses.



Réunion du 09 Février 2012

    ORDRE DU JOUR :

  1. Travaux de mise aux normes de la MJC : demande de subvention,

  2. Avis sur l'exploitation d'une carrière à Saron-sur-Aube par la société MERAT,

  3. Subvention pour voyage scolaire,

  4. Suppression du sectionnement électoral,

  5. Informations,

  6. Questions diverses.



Réunion du 12 décembre 2011

    ORDRE DU JOUR :

  1. Attribution des lots du marché de travaux pour le lotissement communal,

  2. Avenant au marché de travaux rue Joliot Curie et Place de l'Acadie,

  3. Acquisition de la parcelle AH n° 266 par acte notarié,

  4. Modifications des statuts du Syndicat d'Aménagement de la Vallée de la Seine,

  5. Diagnostic d'accessibilité des bâtiments communaux et de la Voirie,

  6. Taux de cotisation au CNFPT,

  7. Tarifs communaux pour 2012,

  8. Subventions aux associations,

  9. Virement de crédits au BP 2011,

  10. Fonctionnement du bureau de Poste de Saint Just,

  11. Questions diverses.



Réunion du 12 septembre 2011

    ORDRE DU JOUR :

  1. Attribution du marché de travaux de voirie rue Joliot Curie et Place de l'Acadie,

  2. Institution de la Taxe d'Aménagement,

  3. Virements de crédits au BP 2011,

  4. Questions diverses.



Réunion du 07 juillet 2011

    ORDRE DU JOUR :

  1. Débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durable, ainsi que des orientations, règles et options contenues dans le projet de Plan Local d'Urbanisme,

  2. Décisions modificatives au BP 2011,

  3. Questions diverses.



Réunion du 17 Juin 2011

    ORDRE DU JOUR :

  1. Elections des délégués et des suppléants du Conseil Municipal en vue des élections sénatoriales,

  2. Institution d'un permis de démolir et d'une déclaration préalable à l'édification des clôtures,

  3. Conventionnement pour les Bons Naissances,

  4. Demande d'aide du Moto Club du Canton d'Anglure,

  5. Questions diverses.



Réunion du 19 Mai 2011

    ORDRE DU JOUR :

  1. Enfouissement du réseau France Telecom rue Robespierre,

  2. Conventionnement avec le SIEM pour l'installation d'un poste de transformation alimentant le lotissement communal,

  3. Mise en concurrence pour le choix d'un assistant à maitrise d'ouvrage concernant la construction d'un centre technique municipal,

  4. Questions diverses.



Réunion du 21 Avril 2011

    ORDRE DU JOUR :

  1. Extension du réseau électrique chemin de la moitié aux vaches,

  2. Vote des subventions aux associations pour 2011,

  3. Vote du Compte Administratif 2010,

  4. Vote du Compte de Gestion 2010,

  5. Affectation des résultats,

  6. Vote des taux des taxes locales,

  7. Vote du Budget Primitif pour 2011,

  8. Questions diverses.



Réunion du 15 Février 2011

    ORDRE DU JOUR :

  1. Extension du réseau électrique pour le lotissement communal

  2. Convention de passage sur la parcelle communale AH n° 524

  3. Bornage et lever topographique de la ruelle Joliot Curie

  4. Projet d'aménagement de la MJC

  5. Construction d'un centre technique municipal

  6. Devenir et gestion de l'Association Foncière de remembrement

  7. Questions diverses.



Réunion du 22 Novembre 2010

    ORDRE DU JOUR :

  1. Contrat d'assurance "risque statutaire"

  2. Acquisition de matériel informatique

  3. Acquisition d'une lame de déneigement et de matériel technique

  4. Subvention au lycée de Sézanne

  5. Décisions modificatives au Budget Primitif 2010

  6. Tarifs communaux pour 2011

  7. Organisation des Fêtes Patronales pour 2011

  8. Questions diverses.



Réunion du 13 Septembre 2010

    ORDRE DU JOUR :

  1. Travaux rue Louise Michel : décision de poursuivre

  2. Enduisages superficiels pour 2010 : choix de l'entreprise

  3. Cession gratuite de terrain, parcelle ZI n° 197 : frais notariés

  4. Décision modificative au BP pour amortissement

  5. Création d'un poste d'adjoint technique 1ère classe pour avancement suite concours

  6. Modification de régime indemnitaire

  7. Avis sur le P.L.U. d'Anglure

  8. Questions diverses.



Réunion du 11 Juin 2010

    ORDRE DU JOUR :

  1. Incorporation de la Place de l'Acadie dans le domaine public communal

  2. Cession de la parcelle ZV n° 4

  3. Déviation de Saint Just par l'ancienne ligne SNCF

  4. Choix d'un nom pour le groupe scolaire de St Just-Sauvage

  5. Questions diverses.



Réunion du 12 Avril 2010

    ORDRE DU JOUR :

  1. Présentation de la "Journée des Débutants" du 30 Mai prochain

  2. Création d'un emploi aidé - CAE passerelle

  3. Réflexion sur le choix d'un nom pour le groupe scolaire de St Just-Sauvage

  4. Vote des subventions aux associations pour 2010

  5. Vote du Compte Administratif 2009

  6. Vote du Compte de Gestion 2009

  7. Affectation des résultats

  8. Vote des taux des taxes locales

  9. Vote du Budget Primitif 2010

  10. Questions diverses.



Réunion du 22 Mars 2010

    ORDRE DU JOUR :

  1. Extension du réseau électrique rue Pierre Larousse - renforcement Rue Robespierre

  2. Avis sur le Plan de Prévention des Risques Inondations de l'Aube aval

  3. Cession des parcelles XD n° 16 et ZR n° 56

  4. Cession de l'ancien abri-bus de St Just

  5. Questions diverses.



Réunion du 04 Février 2010

    ORDRE DU JOUR :

  1. Demandes de subventions pour l'aménagement de la rue Joliot Curie et de la Place de l'Acadie

  2. Demandes de subventions pour la mise aux normes de la MJC

  3. Cessions gratuites de terrain pour la création d'une zone de retournement rue Robespierre

  4. Projet d'aménagement de la cour de l'école maternelle de Sauvage

  5. Convention pour la location d'une partie de la Mairie Annexe de Sauvage

  6. Location ou cession des parcelles XD n°16 et ZR n°56

  7. Questions diverses.



Réunion du 14 Janvier 2010

    ORDRE DU JOUR :

  1. Présentation de la démarche d'élaboration du Plan Local d'Urbanisme

  2. Questions diverses.



Réunion du 15 Décembre 2009

    ORDRE DU JOUR :

  1. Convention ATESAT avec la D.D.E.

  2. Approbation des nouveaux statuts de la C.C.P.A.

  3. Travaux de voirie rues Michel et Robequin : choix de l'entreprise

  4. Arrêté prefectoral concernant le M.C.C.A.

  5. Sectionnement électoral

  6. Questions diverses - Tour de table.



Réunion du 05 Novembre 2009

    ORDRE DU JOUR :

  1. Création d'une piste cyclable,

  2. Extension du réseau électrique rue Robespierre,

  3. Création d'une zone de retournement rue Robespierre,

  4. Tarifs communaux pour 2010,

  5. Sortie de l'actif de cession,

  6. Questions diverses - Tour de table.



Réunion du 28 Septembre 2009

    ORDRE DU JOUR :

  1. Réalisation du PLU : choix du bureau d'études.

  2. Extension du réseau électrique rue Anatole France

  3. Extension du réseau électrique rue Jean Zay

  4. Cession gratuite de terrain pour l'élargissement de la rue Pierre Loti

  5. Choix d'un maître d'oeuvre pour la remise aux normes de la MJC

  6. Création d'une piste cyclable, maître d'oeuvre

  7. Adhésion de la commune de COURCEMAIN à la CCPA

  8. Présentation du projet de nouveaux statuts de la CCPA

  9. Convention avec la Caisse d'Epargne pour l'attribution de Bons Naissance

  10. Approbation du réglement intérieur du cimetière communal

  11. Elaboration d'un Plan de Mise en Accessibilité de la Voirie et des Espaces publics

  12. Questions diverses - Tour de table.



Réunion du 28 Avril 2009

    SUJETS ABORDES :

  1. Réalisation d'un document d'urbanisme pour la commune.

  2. Constructibilité des parcelles AN n° 138, 334, 335 et 336.

  3. Avis concernant le renouvellement d'autorisation d'exploitation de la carrière MORGAGNI-ZEIMETT à ROMILLY SUR SEINE.

  4. Renouvellement du bail rural de la parcelle ZY n° 1 pour partie.

  5. Cession gratuite de terrain pour l'élargissement du Chemin de la Croix Bégat.

  6. Questions diverses - Tour de table.



Réunion du 23 Mars 2009

    SUJETS ABORDES :

  1. Adhésion de la commune d'Etoges au SIS de Sézanne.

  2. Déclassement du domaine public d'une partie de la sente Jean Zay.

  3. Refonte des tableaux de classement des voies communales.

  4. Constructibilité de la parcelle ZM n° 72.

  5. Renouvellement de baux ruraux.

  6. Création de poste pour avancement de grade.

  7. Convention pour le versement anticipé du FCTVA.

  8. Vote des subventions aux associations pour 2009.

  9. Vote du Compte Administratif 2008.

  10. Vote du Compte de Gestion 2008.

  11. Affectation des résultats.

  12. Vote des taux des quatre taxes locales.

  13. Vote du Budget Primitif pour 2009.

  14. Questions diverses - Tour de table.



Réunion du 20 Mars 2009

    SUJETS ABORDES :

  1. Présentation d'un Plan Local d'Urbanisme par les services de la D.D.E.

  2. Ouverture d'un budget annexe pour le lotissement des "Petits Prés".

  3. Questions diverses - Tour de table.



Réunion du 19 Février 2009

    SUJETS ABORDES :

  1. Compromis de vente pour la parcelle ZY n°7 à Ecomarché.

  2. Adhésion à la fourrière intercommunale de Romilly sur Seine.

  3. Demande de DGE pour l'acquisition d'un défibrillateur.

  4. Transformation du SIS de Sézanne en SMIS, approbation des statuts et adhésion de quatre nouvelles communes.

  5. Plan de relance de l'économie relatif au FCTVA.

  6. Signature d'une Convention de partenariat avec le Centre de Gestion.

  7. Décision Modificative : transfert de crédits pour frais notariés.

  8. Demande de subvention de la M.J.C. pour l'acquisition d'un ordinateur.

  9. Questions diverses - Tour de table.



Réunion du 13 Novembre 2008

    SUJETS ABORDES :

  1. Acquisition de la parcelle ZT n°126.

  2. Constructibilité des parcelles YC n°141 et 142.

  3. Constructibilité de la parcelle AE n°248 lot B.

  4. Elargissement de la rue Jean Zay.

  5. Demande de DGE pour l'aménagement des rues Michel, Robequin et Bouin.

  6. Décisions modificatives au BP 2008.

  7. Indemnité de conseil au Receveur Municipal .

  8. Instauration de l'IAT.

  9. Avenant à la délibération n°4567 concernant le régime indemnitaire .

  10. Tarifs communaux pour 2009.

  11. Questions diverses - Tour de table.



Réunion du 11 Septembre 2008

    SUJETS ABORDES :

  1. Mise à disposition d'un agent itinérant par le Centre de Gestion.

  2. Modification des statuts du SIS de Sézanne.

  3. Transfert des emprunts garantis de l'OPAC à PLURI HABITAT.

  4. Avenant au marché de travaux des rues Lumière et Larousse.

  5. Vente de l'ancien abri bus rue Anatole France.

  6. Questions diverses - Tour de table.



Réunion du 2 juillet 2008

    SUJETS ABORDES :

  1. Implantation d'une surface commerciale.

  2. Renouvellement du bureau de l'Association Foncière.

  3. Délibération pour l'élargissement de la rue Jean ZAY.

  4. Délibération pour le projet de la Piste Cyclable.

  5. Demande de partenariat du Collège MAZELOT.

  6. Election des délégués du SIEM.

  7. Projet de carrière.

  8. Questions diverses - Tour de table.



Réunion du 5 juin 2008

    SUJETS ABORDES :

  1. Institution du temps partiel.

  2. Le compte épargne temps.

  3. Acquisition de licence IV.

  4. Projet de Mr JP MIGNOT pour la construction d'une habitation.

  5. Projet de lotissement "LA MONTRE DE MACHERET".

  6. Autorisation de commencement de la procédure du lotissement communal.

  7. Questions diverses - Tour de table.



Réunion du 10 Avril 2008

    SUJETS ABORDES :

  1. Approbation des statuts du SIEM

  2. Vote des Subventions aux associations pour 2008.

  3. Vote du Compte Administratif 2007.

  4. Vote du Compte de Gestion 2007.

  5. Affectation des résultats.

  6. Vote des taux des quatre taxes locales.

  7. Vote du Budget Primitif 2008.

  8. Questions diverses.



Réunion du 25 Mars 2008

    SUJETS ABORDES :

  1. Election des délégués de la commune auprès des E.P.C.I.

  2. Délégation au Maire de certaines attributions du Conseil Municipal.

  3. Délégation de fonctions au Maire en matière de marchés à procédure adaptée.

  4. Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints.

  5. Nomination des commissions communales et élection de leurs membres.

  6. Proposition pour la Commission Communale des Impôts Directs.

  7. Election de la commission administrative pour la révision des listes électorales.

  8. Election de la commission d'appel d'offres.

  9. Fixation du nombre de membres du Conseil d'administration du CCAS.

  10. Election des représentants du Conseil Municipal au sein du CCAS.

  11. Désignation d'un représentant auprès de Mon Logis et de l'OPAC.

  12. Désignation d'un correspondant défense.

  13. Désignationn d'un correspondant sécurité routière.

  14. Désignation d'un correspondant au Comité National d'Action Sociale.

  15. Indemnités de conseils et de confection budgétaire au receveur municipal.

  16. Questions diverses.



Réunion du 14 Mars 2008

    SUJETS ABORDES :

  1. Election du Maire.

  2. Fixation du nombre d'adjoints.

  3. Election des Adjoints.