Juin 2024 - Séance du 04 juin 2024
- Approbation du compte-rendu du 14 mai 2024 PV 14 mai 2024 DCM20240601
- Liste des Décisions prises par le Maire du 14 mai au 3 juin 2024
- Délibérations :
- Informations diverses
- Questions diverses
Mai 2024 - Séance du 14 mai 2024
- Désignation du secrétaire de séance,
- Approbation du compte-rendu du 15 avril 2024 PV DU 15 avril 2024 délib 1
- Liste des Décisions prises par le Maire du 15 avril au 13 mai 2024
- Délibérations :
- Informations diverses
- Questions diverses
Avril 2024 - Séance du 15 avril 2024
- Désignation du secrétaire de séance,
- Approbation du compte-rendu du 6 Avril 2024 PV du 6 avril 2024 délib 8
- Liste des Décisions prises par le Maire du 6 au 14 Avril 2024
- Délibérations :
- Comptes de gestion 2023 (Budget principal et budgets annexes), délib 9
- Comptes administratifs 2023 (Budget principal et budgets annexes), délib 10 délib 11 délib 12
- Affectation des résultats au budget primitif 2024, délib16 délib 15 délib 14
- Taux de fiscalité locale pour 2024, délib 13
- Budget primitif 2024, délib 18 délib 19 délib 17
- Protection sociale complémentaire – Convention de participation pour la couverture du risque Prévoyance des agents délib 20
- Convention de mise à disposition de données relatives au suivi de l’obligation scolaire avec la CAF délib 21
- Achat de mobilier de jardin délib 22
- Informations diverses
- Questions diverses
- Séance du 06 avril 2024
- Désignation du secrétaire de séance,
- Approbation du compte-rendu du 1er Mars 2024 PV du 1er mars 2024 délib 1
- Liste des Décisions prises par le Maire du 1er Mars au 5 Avril 2024
- Délibérations :
- Travaux de réhabilitation de la friche industrielle délib 2
- Réalisation d’un auvent au stade délib 3
- Achat d’une maison sur Saint Just délib 4
- Compteur forain sur la Place Brune délib 5
- Achat de produits de traitement et d’entretien délib 6 délib 7
Mars 2024 - Séance du 01 mars 2024
SEANCE DU 1ER MARS 2024
- Désignation du secrétaire de séance,
- Approbation du compte-rendu du 13 février 2024 dcm20240301 séance du 13 février 2024
- Liste des Décisions prises par le Maire du 13 février au 29 février 2024
- Délibérations :
- Local infirmiers : nouveau bail et tarification mensuelle dcm20240302
- Prime exceptionnelle pour le pouvoir d’achat dcm20240303
- Diagnostic Amiante/Plomb pour la démolition du bâtiment dcm20240304
- Travaux de réhabilitation de la friche industrielle, en fonction du retour des devis dcm20240305
- Installation d’un kiosque à pizzas : création d’un tarif d’occupation du domaine public dcm20240306
- Achat d’une maison d’accueil d’urgence dcm20240307
- Informations diverses avec remise de lots pour les bénévoles
Février 2024 - Séance du 13 février 2024
- Désignation du secrétaire de séance,
- Approbation du compte-rendu du 15 Janvier 2024 PV 15 janvier 2024 PV du 15 janvier 2024
- Liste des Décisions prises par le Maire du 15 Janvier au 12 février 2024
- Délibérations :
- Informations diverses
- Questions diverses
Janvier 2024 - Séance du 15 janvier 2024